Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOCAP
AMVAC Chemical Corporation, Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1313884
Date de dépôt :
25/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2025

Présentation de la marque MOCAP

Déposée le 25 juin 1985 par la société AMVAC Chemical Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AMVAC Chemical Corporation domicilié(e) 4695 MacArthur, Court Suite 1250, 92669 NEWPORT BEACH, CALIFORNIE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme TEVENIN Emmanuelle domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque MOCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOCAP arrivera à expiration en date du 25 juin 2025.

AMVAC Chemical Corporation a également déposé les autres marques suivantes : COUNTER


AMVAC Chemical Corporation, Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie - 4695 MacArthur, Court Suite 1250, 92669 NEWPORT BEACH, CALIFORNIE - États-Unis


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme TEVENIN Emmanuelle - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Renouvellement sans limitation n°2049010 - Publication au BOPI 1995-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2005 n°2280513 - Publication au BOPI 2005-01-28

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Inscription le 30 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568335 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2015 n°2588930 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-08

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; nématocides et insecticides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.